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Claire Morato exerce son activité sous la marque Architecte du Collectif et met en œuvre la méthode propriétaire Organisme Vivant®, incluant l'outil Pacte de Rôle®.

Le directeur de la publication du site est Claire Morato, en qualité d'éditrice du site.

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Le site est hébergé par la société HighLevel Inc. (GoHighLevel), dont le siège social est situé au 400 North Saint Paul Street, Suite 920, Dallas, Texas 75201, États-Unis.

Site internet de l'hébergeur : gohighlevel.com — Support : [email protected]

L'ensemble des éléments constituant le site architecteducollectif.com — structure, textes, illustrations, logos, identité graphique, méthode, outils, dénominations — est la propriété exclusive de Claire Morato, à l'exception des éléments appartenant à des tiers identifiés comme tels.

Les marques Architecte du Collectif, Organisme Vivant® et Pacte de Rôle® sont protégées. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de Claire Morato, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le traitement des données personnelles collectées via le site est encadré par une politique dédiée, consultable à l'adresse architecteducollectif.com/politique-de-confidentialite.

Cette politique détaille les finalités du traitement, les bases légales, les durées de conservation, les destinataires et les modalités d'exercice des droits reconnus par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site architecteducollectif.com (ci-après « le Site ») par les internautes (ci-après « l'Utilisateur »).

Le Site a pour vocation de présenter l'activité de Claire Morato — Architecte du Collectif, de diffuser des ressources éditoriales gratuites (livres blancs, diagnostic organisationnel en ligne), et de permettre aux dirigeants d'entreprise de prendre contact en vue d'un accompagnement.

L'accès et l'utilisation du Site impliquent l'acceptation sans réserve des présentes CGU. L'Utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter par le simple fait de naviguer sur le Site.

Si l'Utilisateur n'accepte pas tout ou partie des présentes CGU, il est invité à ne pas utiliser le Site.

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à Internet. Les frais de matériel, logiciel et connexion nécessaires à l'accès au Site restent à la charge exclusive de l'Utilisateur.

Claire Morato s'efforce de maintenir le Site accessible en permanence, sans pour autant y être tenue. L'accès peut être interrompu, notamment :

• Pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou d'amélioration
• En cas de défaillance technique indépendante de sa volonté (panne, attaque informatique, défaillance d'un prestataire)
• En cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil

Claire Morato ne saurait être tenue pour responsable des conséquences d'une telle indisponibilité.

Le Site propose à titre gratuit, sans création de compte :

• Des contenus informatifs présentant la méthode Organisme Vivant® et l'accompagnement proposé
• Des livres blancs téléchargeables consacrés aux problématiques organisationnelles rencontrées par les dirigeants
• Un diagnostic organisationnel en ligne permettant à l'Utilisateur d'évaluer le niveau de dépendance structurelle de son organisation
• Des moyens de contact pour prendre rendez-vous ou solliciter un accompagnement

La fourniture de ces services gratuits n'entraîne aucune obligation contractuelle entre Claire Morato et l'Utilisateur, à l'exception du respect des présentes CGU.

L'intégralité des contenus publiés sur le Site — incluant sans limitation les textes, livres blancs, analyses, illustrations, photographies, logos, vidéos, méthodologies, outils et dénominations — constitue une œuvre de l'esprit protégée par le Code de la propriété intellectuelle français et les conventions internationales applicables.

Ces contenus sont la propriété exclusive de Claire Morato. Aucune reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, traduction ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque moyen et sur quelque support que ce soit, n'est autorisée sans l'accord écrit préalable de Claire Morato.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque de ses contenus est susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur au titre du délit de contrefaçon.

L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site dans le respect des lois en vigueur et des présentes CGU. Il s'interdit notamment de :

• Utiliser le Site à des fins illégales, frauduleuses ou portant atteinte aux droits de tiers
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La création de liens pointant vers le Site architecteducollectif.com est soumise à l'accord préalable de Claire Morato, qui se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qu'elle n'aurait pas autorisé.

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Les contenus du Site, y compris les livres blancs et le diagnostic en ligne, sont fournis à titre informatif. Ils ne sauraient se substituer à un accompagnement personnalisé ni constituer une recommandation adaptée à une situation particulière.

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